Ordre du jour Lire aussi Accueil Archives Interventions QOAD Le Groupe au Sénat Agenda 11 Octobre 2007 : Adaptation au droit communautaire Rechercher La lettre d'information Spécificités du Sénat Nos sénateurs   Par noms   Par départements Europe   Regards sur l'Europe   Flash Europe   Actualités Européennes International   Regards sur le monde   Repères internationaux Archives Liens utiles Accueil En bref   Audition de Thierry Breton sur les conditions d’évolution de l’actionnariat d’EADS   Laurent BETEILLE s’engage en faveur des « vélos électriques »   Questions au gouvernement   Crise du Livre   Pollution de pesticides aux Antilles   Conférence de presse sur le « Grenelle de l’environnement »   Journées parlementaires UMP   Sécurité des manèges   Conférence de presse relative aux journées parlementaires   Nomination dans les organismes extraparlementaires   La mesure des prix immobiliers   Arctique, Antarctique et Terres australes   Comité de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions   Energie   Formation professionnelle   Accord de Londres   Auditions sur les suites données à deux contrôles budgétaires dans le domaine de l’action extérieure de l’Etat   Institut des hautes études parlementaires   Déplacements de l’Observatoire de la décentralisation pour étudier la gouvernance locale   Statut de l’élu   Alain Lambert est nommé parlementaire en mission   Plan Alzheimer   Proposition de loi relative à la propagande pour les élections à l’Assemblée des Français de l’étranger   Jean-Claude Carle nommé au Conseil National de la Formation Professionnelle tout au long de la vie   Proposition de loi de Jean-Jacques Hyest portant réforme de la prescription en matière civile   Xavier PINTAT souhaite permettre aux particuliers qui auraient opté pour le marché libre de l’électricité pendant au moins six mois, de pouvoir retourner aux tarifs régulés   Délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE   Taxe d’habitation   La Commission des Lois renforce le statut du contrôleur général des prisons   André Lardeux devient membre du Comité national   Grenelle de l’environnement   Ladislas Poniatowski souhaite autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d’électricité   Proposition de loi de Philippe Dominati   Le projet de la maison de la Francophonie devrait être revu   Nomination du futur contrôleur général des prisons   André Dulait exprime son soulagment suite à la décision des instances judiciaires libyennes   EADS : l’analyse du Sénat confortée par les décisions franco-allemandes de Toulouse   Grenelle de l’environnement   Serge Vinçon appelle à un effort de défense plus soutenu   Délivrance des visas   Approvisionnement électrique : l’Europe sous tension   Adrien Gouteyron se réjouit du transfert de la tutelle de l’OFPRA au ministère de l’Immigration   Service minimum   Accord des 27 sur un projet de traité remplaçant la Constitution   Réaction d’Adrien Gouteyron à l’assassinat du député Walid Eido   L’organisation commune du marché vitivinicole   « classes prépa »   La Cour des comptes certifie avec réserve les comptes de l’Etat   Audition des dirigeants d’EADS   La force de gendarmerie européenne   Plates-Formes d’Initiative Locale   Rencontre Sénatrices et Lyceennes à l’occasion de la journée internationale de la Femme   Deux sénateurs au gouvernement   Table ronde sur la formation professionnelle   « Les clubs d’ultras participent à la réintégration sociale »   Ouverture du débat sur l’assurance récolte   Défauts de la politique de l’emploi en matière de contrats aidés   Application de la loi en faveur des PME   La commission des Finances se félicite de la mobilisation des DRAC en faveur de la LOLF   Immersion des sénateurs dans les forces armées   Proposition de création d’une Commission de contrôle d’Europol   Campagne paneuropéenne contre la violence domestique envers les femmes   Hommage à Daniel Goulet   Sénateur de l’année   Allocation de fin de droits en faveur des intermittents

Groupe UMP du Sénat© 2006 Mentions légales | Plan du site | Crédits